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Conditions Générales et Politique de Confidentialité

Au Revoir Insomnie avec Rached

Dernière mise à jour : Décembre 2025

Bienvenue

Merci de nous faire confiance dans votre parcours vers un meilleur sommeil. Nous savons à quel point l'insomnie chronique peut être difficile – nous sommes passés par là aussi. Ces conditions sont là pour vous protéger, vous et nous, et pour nous assurer que nous sommes tous les deux clairs sur ce que nos services de coaching peuvent et ne peuvent pas faire.

Veuillez lire attentivement ce document avant d'utiliser nos services ou d'acheter l'un de nos produits. En accédant à notre site web, en achetant nos produits ou en participant à nos programmes de coaching, vous acceptez ces conditions.

Partie 1 : À Propos de Nos Services

1.1 Qui Nous Sommes

Au Revoir Insomnie avec Rached est un nom commercial de C3DT Ltd, une société privée à responsabilité limitée enregistrée au Royaume-Uni.

Numéro d'entreprise : 09921906
Adresse enregistrée : 16 Cleveland Terrace, North Shields, Angleterre, NE29 0NN
Email de contact : lacademiedusommeil@gmail.com

1.2 Ce Que Nous Offrons

Nous fournissons des services de coaching sur le sommeil basés sur les principes des neurosciences et l'expérience vécue. Nos services comprennent :

Produits numériques (e-books, guides et autres ressources téléchargeables)
Séances de coaching individuelles
Programmes de coaching de groupe et abonnements
Soutien communautaire via des groupes WhatsApp
Contenu éducatif via les médias sociaux et les e-mails

1.3 Ce Que Nous NE Sommes PAS

Ceci est très important : Nous sommes un service de coaching, pas un service de traitement médical ou psychologique.

Nous ne sommes pas :

Médecins
Psychologues ou psychiatres
Spécialistes en médecine du sommeil
Thérapeutes ou professionnels agréés de la santé mentale

Nous ne faisons pas :

Diagnostiquer des conditions médicales
Prescrire des médicaments
Traiter des troubles médicaux ou psychiatriques sous-jacents
Fournir des conseils médicaux
Offrir des services d'urgence en santé mentale

Partie 2 : Informations Importantes sur la Santé

2.1 Avant de Commencer

Notre approche de coaching est conçue pour les personnes souffrant d'insomnie chronique. Cependant, les problèmes de sommeil peuvent parfois être les symptômes d'autres problèmes de santé qui nécessitent une attention médicale.

Nous vous encourageons fortement à :

Consulter votre médecin avant de commencer notre programme, surtout si vous avez des problèmes de santé sous-jacents
Continuer à consulter vos professionnels de la santé pendant que vous travaillez avec nous
Chercher une attention médicale immédiate si vous rencontrez une urgence médicale

2.2 Quand Notre Coaching Peut Ne Pas Être Approprié

Bien que nous souhaitions aider le plus de personnes possible, notre approche de coaching peut ne pas convenir à tout le monde. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'interrompre les services de coaching si nous pensons que :

Vous avez une condition médicale non traitée causant vos problèmes de sommeil (tels que l'apnée du sommeil, le syndrome des jambes sans repos ou d'autres troubles du sommeil médicaux)
Vous traversez une crise de santé mentale active (y compris, mais sans s'y limiter : dépression sévère, pensées suicidaires actives, psychose, ou autres conditions psychiatriques aiguës)
Votre situation nécessite un traitement médical ou psychologique que nous ne sommes pas qualifiés pour fournir
Notre approche ne correspond pas bien à vos circonstances spécifiques

Ceci n'est pas un rejet de vous en tant que personne – nous voulons simplement nous assurer que vous obtenez le bon type d'aide pour votre situation.

2.3 Avertissement Médical et Limitation de Responsabilité

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT :

Nos services de coaching sont de nature éducative et de soutien. Ils sont basés sur les principes des neurosciences et l'expérience vécue, mais ils ne remplacent pas les soins professionnels médicaux ou de santé mentale.

En utilisant nos services, vous reconnaissez et acceptez que :

Pas de Conseil Médical : Rien de ce que nous partageons — que ce soit lors de séances de coaching, de produits numériques, d'e-mails, de publications sur les médias sociaux, ou de tout autre format — ne constitue un avis médical, un diagnostic ou un traitement.
Votre Responsabilité : Vous êtes entièrement responsable de votre propre santé et bien-être. Toute décision que vous prenez concernant votre santé, vos médicaments ou votre traitement médical est de votre seule responsabilité.
Cherchez une Aide Professionnelle : Si vous avez des préoccupations médicales ou de santé mentale, vous devez consulter les professionnels de la santé agréés appropriés. Cela inclut votre médecin généraliste, les spécialistes en médecine du sommeil, les psychiatres, les psychologues ou d'autres prestataires médicaux qualifiés.
Situations d'Urgence : Si vous rencontrez une urgence médicale ou de santé mentale, veuillez contacter immédiatement les services d'urgence (999 au Royaume-Uni, 15 ou 112 en France) ou vous rendre au service des urgences le plus proche. Ne vous fiez pas à nos services de coaching dans les situations d'urgence.
Pas de Garanties : Bien que beaucoup de nos clients connaissent des améliorations significatives, nous ne pouvons et ne garantissons pas de résultats spécifiques. Le parcours de chacun est différent, et les résultats varient d'une personne à l'autre.
Absence de Responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi, C3DT Ltd, Au Revoir Insomnie avec Rached, et Rached personnellement n'acceptent aucune responsabilité pour tout dommage, blessure ou résultat indésirable pouvant survenir à la suite de l'utilisation de nos services, du suivi de nos conseils ou de la participation à nos programmes. Cela inclut, sans s'y limiter, les blessures physiques, la détérioration de la santé mentale ou toute autre conséquence négative.
Médicaments : Nous ne vous conseillons jamais d'arrêter, de commencer ou de modifier des médicaments. Toute décision concernant les médicaments doit être prise en consultation avec votre médecin prescripteur. Si vous choisissez de modifier votre traitement médicamenteux pendant que vous travaillez avec nous, c'est votre décision et votre responsabilité.
Conditions Préexistantes : Si vous avez des conditions médicales diagnostiquées ou suspectées, des conditions de santé mentale, ou si vous prenez des médicaments, vous devez consulter votre professionnel de la santé avant et pendant la participation à nos programmes.

En achetant nos services ou produits, vous confirmez que vous comprenez et acceptez ces limitations et que vous ne nous tiendrez pas responsables de vos résultats de santé.

Partie 3 : Éligibilité et Exigences d'Âge

3.1 Exigence d'Âge

Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser nos services. En utilisant nos services, vous confirmez que vous avez 18 ans ou plus.

3.2 Capacité de Contracter

En utilisant nos services, vous confirmez que vous avez la capacité légale de conclure cet accord et que vous n'êtes pas interdit d'utiliser nos services en vertu de toute loi applicable.

Partie 4 : Conditions d'Achat et de Paiement

4.1 Produits Numériques

Lorsque vous achetez un produit numérique (tel qu'un e-book ou un guide) :

Accès à Vie : Vous recevez un accès à vie au produit numérique que vous avez acheté
Usage Personnel Uniquement : Les produits sont destinés à votre usage personnel uniquement et ne peuvent être partagés, revendus ou distribués
Pas de Remboursement : Toutes les ventes de produits numériques sont finales. En raison de la nature des biens numériques, nous n'offrons pas de remboursement une fois que vous avez reçu l'accès au produit
Livraison : Les produits numériques sont livrés électroniquement, généralement immédiatement après l'achat

4.2 Séances de Coaching Individuelles

Pour les séances de coaching individuelles :

Réservation : Les séances doivent être réservées à l'avance via notre système de réservation (Calendly, Google Calendar ou Stan Store)
Paiement : Le paiement est requis au moment de la réservation
Pas de Remboursement : Nous n'offrons pas de remboursement pour les séances individuelles réservées
Reprogrammation avec Préavis : Vous pouvez reprogrammer une séance réservée une fois gratuitement, à condition de nous donner un préavis raisonnable (au moins 24 heures avant la séance prévue)
Annulations Tardives et Absences : Si vous annulez avec moins de 24 heures de préavis ou si vous ne vous présentez pas à votre séance prévue, nous pouvons, à notre seule discrétion, vous offrir la possibilité de reprogrammer. Cependant, cela n'est pas garanti, et nous nous réservons le droit de considérer la séance comme perdue. Nous comprenons que des urgences surviennent, et nous ferons de notre mieux pour être flexibles lorsque les circonstances le justifient réellement
Enregistrement : Les séances peuvent être enregistrées à des fins d'amélioration de la qualité et de formation. En réservant une séance, vous consentez à un tel enregistrement

4.3 Services d'Abonnement (Coaching de Groupe)

Pour les services d'abonnement mensuel :

Facturation : Vous serez facturé de manière récurrente tous les mois
Accès : Vous conservez un accès complet au service pendant la durée de votre abonnement
Annulation : Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment via les paramètres de votre compte ou en nous contactant
Fin d'Accès : Lorsque vous annulez, votre accès se poursuivra jusqu'à la fin de votre cycle de facturation actuel, après quoi vous ne serez plus facturé et votre accès prendra fin
Pas de Remboursement Partiel : Nous n'offrons pas de remboursement pour les mois partiels ou les portions inutilisées de votre abonnement

4.4 Méthodes de Paiement

Nous acceptons les paiements via :

Stripe
Stan Store
PayPal
Virement bancaire (UK et international)

En fournissant des informations de paiement, vous confirmez que vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement et nous autorisez à débiter votre mode de paiement pour les services achetés.

Partie 5 : Politiques d'Annulation et de Reprogrammation

5.1 Séances Individuelles

Première Reprogrammation : Gratuite si vous donnez un préavis d'au moins 24 heures
Annulations Tardives : Les annulations avec moins de 24 heures de préavis peuvent entraîner la perte de la séance, bien que nous puissions offrir la possibilité de reprogrammer à notre discrétion en fonction des circonstances
Absences : Si vous ne vous présentez pas à votre séance prévue sans préavis, la séance peut être perdue, bien que nous examinions les urgences réelles au cas par cas
Notre Approche : Nous comprenons que la vie arrive. Bien que nous ayons besoin de ces politiques pour protéger notre temps, nous essaierons toujours d'être compréhensifs et flexibles lorsque de véritables circonstances surviennent

5.2 Services d'Abonnement

Annulez à Tout Moment : Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment
Pas de Pénalités : Il n'y a pas de frais d'annulation
Accès Jusqu'à la Fin de la Période : Vous conservez l'accès jusqu'à la fin de votre cycle de facturation actuel

Partie 6 : Propriété Intellectuelle

6.1 Notre Contenu

Tout le contenu fourni par le biais de nos services — y compris, mais sans s'y limiter, les e-books, le matériel de coaching, les vidéos, les enregistrements audio, les publications sur les médias sociaux, les e-mails et le contenu du site web — est protégé par le droit d'auteur et appartient à C3DT Ltd ou nous est concédé sous licence.

Vous ne pouvez pas :

Copier, reproduire ou distribuer notre contenu sans autorisation
Partager des produits numériques avec d'autres
Enregistrer ou transcrire des séances de coaching sans autorisation (sauf pour vos notes personnelles)
Utiliser notre contenu à des fins commerciales
Revendiquer notre contenu comme le vôtre

6.2 Interdiction de Formation et de Traitement par IA

CRITIQUE - INTERDICTION STRICTE :

Il vous est expressément et absolument interdit d'utiliser l'un de nos contenus, matériaux ou propriété intellectuelle à des fins d'intelligence artificielle, d'apprentissage automatique ou de traitement automatisé, quelles qu'elles soient.

Cette interdiction inclut, mais sans s'y limiter :

Former, affiner ou développer des modèles d'IA, des grands modèles de langage (LLM) ou des systèmes d'apprentissage automatique
Saisir notre contenu dans des outils d'IA pour l'analyse, la transformation, la synthèse ou toute forme de traitement
Utiliser notre contenu comme données d'entraînement pour des chatbots, des assistants IA ou des systèmes automatisés
Créer du contenu dérivé généré par IA basé sur nos matériaux
Extraire, récolter ou exploiter notre contenu à des fins d'IA ou d'apprentissage automatique
Utiliser notre contenu pour développer des produits ou services concurrents utilisant la technologie IA
Toute autre forme d'IA, d'apprentissage automatique ou de traitement automatisé de notre propriété intellectuelle

Cette interdiction s'applique à :

Tout contenu écrit (e-books, guides, e-mails, matériel de coaching, publications sur les médias sociaux)
Tous les enregistrements audio et vidéo (séances de coaching, contenu éducatif)
Toutes les méthodologies, cadres et approches que nous enseignons
Tous les concepts propriétaires, la terminologie et la propriété intellectuelle
Tous les matériaux fournis par le biais de nos services, quel qu'en soit le format

6.3 Pénalités Financières et Recours Juridiques pour Utilisation Abusive de l'IA

Toute violation de l'interdiction concernant l'IA énoncée à la section 6.2 entraînera ce qui suit :

Pénalités Financières Immédiates :

Dommages Liquidés : 50 000 € (cinquante mille euros) par instance d'utilisation ou de traitement non autorisé de notre contenu par IA
Dommages Continus : 5 000 € (cinq mille euros) par jour pour chaque jour où un système d'IA continue d'utiliser, de stocker ou de traiter notre contenu après que nous vous ayons notifié la violation
Multiplicateur d'Utilisation Commerciale : Si l'utilisation de l'IA est à des fins commerciales ou pour un avantage concurrentiel, tous les dommages sont multipliés par cinq (5x)
Récupération des Bénéfices : Vous devez nous payer 100 % de tous les revenus, bénéfices ou avantages financiers dérivés de l'utilisation non autorisée de notre contenu par IA

Recours Juridiques Supplémentaires :

Injonction : Nous demanderons des injonctions judiciaires immédiates pour arrêter l'utilisation de l'IA et exiger la destruction de tous les modèles d'IA ou systèmes entraînés sur notre contenu
Frais Juridiques : Vous serez responsable de tous nos frais juridiques, frais de justice et dépenses engagés pour faire valoir nos droits, quel que soit le résultat
Dommages à la Réputation : Compensation supplémentaire pour les dommages à notre réputation et à notre entreprise, à déterminer par un tribunal

Ces pénalités s'ajoutent à, et ne remplacent pas :

Tous autres recours dont nous disposons en vertu de la loi sur le droit d'auteur
Les sanctions pénales prévues par la loi applicable
Tous autres dommages que nous pouvons prouver en justice

Reconnaissance :

En utilisant nos services, vous reconnaissez que :

Ces pénalités financières sont raisonnables compte tenu de la valeur unique de notre propriété intellectuelle et du préjudice potentiel résultant d'une utilisation abusive de l'IA
Vous comprenez que la formation et le traitement par IA causent un préjudice irréparable qui ne peut être adéquatement compensé par des dommages seuls
Vous acceptez que nous puissions demander une injonction sans déposer de caution
Vous renoncez à tout argument selon lequel ces pénalités sont excessives ou constituent une pénalité plutôt que des dommages liquidés

Signalement d'Utilisation Abusive de l'IA :

Si vous avez connaissance de quelqu'un utilisant notre contenu en violation de cette interdiction, veuillez le signaler immédiatement à : lacademiedusommeil@gmail.com

6.4 Votre Usage Personnel

Vous pouvez utiliser les matériaux qui vous sont fournis pour votre usage personnel et non commercial uniquement, sous réserve de l'interdiction stricte d'utilisation de l'IA décrite aux sections 6.2 et 6.3 ci-dessus.

Partie 7 : Enregistrement des Séances

7.1 Notre Droit d'Enregistrer

Nous pouvons enregistrer les séances de coaching (à la fois individuelles et de groupe) en format audio et/ou vidéo aux fins suivantes :

Amélioration de la qualité et formation
Développement et amélioration de nos programmes de coaching
Examen interne et développement

7.2 Votre Consentement

En réservant et en participant à toute séance de coaching, vous consentez à être enregistré. Bien que nous nous efforcions de rappeler aux participants au début des séances qu'un enregistrement peut avoir lieu, votre consentement est donné par le biais de ces conditions lorsque vous achetez nos services.

7.3 Utilisation des Enregistrements

Les enregistrements sont conservés de manière confidentielle et utilisés uniquement à des fins internes
Nous ne partagerons jamais les enregistrements publiquement ou avec des tiers sans votre consentement écrit explicite
Si vous ne consentez pas à être enregistré, veuillez nous en informer avant le début de la séance. Cependant, cela peut signifier que nous ne pouvons pas vous fournir le service

Partie 8 : Directives Communautaires

8.1 Communautés WhatsApp et Médias Sociaux

Si vous rejoignez nos groupes communautaires (WhatsApp, Instagram ou autres plateformes), vous acceptez de :

Être respectueux et bienveillant envers les autres membres
Protéger la vie privée des autres membres de la communauté
Ne pas partager les histoires personnelles ou les informations d'autres personnes sans autorisation
Utiliser la communauté pour le soutien et l'apprentissage, pas pour la sollicitation ou la promotion
Suivre les conditions d'utilisation de la plateforme

8.2 Notre Droit de Retirer

Nous nous réservons le droit de retirer quiconque de nos communautés s'il viole ces directives ou se comporte d'une manière qui nuit à la communauté.

Partie 9 : Politique de Confidentialité

9.1 Introduction

Nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, stockons et protégeons vos informations conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois britanniques sur la protection des données.

Responsable du Traitement : C3DT Ltd est le responsable du traitement de vos données personnelles.

9.2 Quelles Informations Nous Collectons

Nous collectons et traitons les types d'informations personnelles suivants :

Informations que vous fournissez directement :

Nom et coordonnées (adresse e-mail, numéro de téléphone si fourni)
Informations de paiement (traitées de manière sécurisée par nos prestataires de paiement)
Informations que vous partagez lors des séances de coaching, des e-mails ou des messages
Informations dans les formulaires ou questionnaires que vous remplissez
Interactions communautaires (messages WhatsApp, DM Instagram, etc.)

Informations collectées automatiquement :

Données d'utilisation du site web via des cookies et des analyses (voir section 9.8)
Adresse IP et informations sur l'appareil
Informations de réservation et de rendez-vous

Données personnelles sensibles :

Informations de santé que vous choisissez de partager sur votre sommeil et votre bien-être
Toute autre information sensible que vous fournissez volontairement lors de séances de coaching ou de communications

9.3 Base Juridique du Traitement

Nous traitons vos données personnelles sur la base des fondements juridiques suivants :

Contrat : Pour fournir les services que vous avez achetés ou auxquels vous vous êtes inscrit
Intérêts Légitimes : Pour améliorer nos services, communiquer avec vous au sujet de notre entreprise et protéger nos droits légaux
Consentement : Lorsque vous avez donné votre consentement spécifique (par exemple pour les e-mails marketing ou les enregistrements)
Obligation Légale : Pour nous conformer aux exigences légales telles que les obligations fiscales et comptables

9.4 Comment Nous Utilisons Vos Informations

Nous utilisons vos informations personnelles pour :

Fournir nos services de coaching et livrer des produits numériques
Traiter les paiements et gérer les abonnements
Planifier et mener des séances de coaching
Communiquer avec vous au sujet de vos services et réservations
Vous envoyer du contenu éducatif et des mises à jour (si vous y avez consenti)
Améliorer nos services et développer de nouvelles offres
Conserver des registres à des fins légales et comptables
Répondre à vos questions et demandes d'assistance
Protéger la sécurité et l'intégrité de nos services

9.5 Avec Qui Nous Partageons Vos Informations

Nous partageons vos informations uniquement lorsque cela est nécessaire avec des prestataires de services tiers de confiance qui nous aident à exploiter notre entreprise :

Traitement des Paiements :

Stripe
Stan Store
PayPal

Email et Marketing :

Outils d'e-mail Stan Store

Planification et Réservation :

Calendly
Google Calendar
Stan Store

Plateformes de Communication :

WhatsApp Business
Instagram/Facebook (Meta)
Autres plateformes de médias sociaux par lesquelles vous nous contactez
Zoom
Google Meet

Site Web et Analyses :

Framer (hébergement de site web)
GoDaddy (hébergement de domaine)
Google Analytics

Exigences Légales :

Nous pouvons également divulguer vos informations si la loi, une ordonnance du tribunal ou pour protéger nos droits légaux l'exigent.

Important : Nous ne vendons jamais vos données personnelles à des tiers à des fins marketing.

9.6 Transferts Internationaux

Certains de nos prestataires de services sont basés en dehors du Royaume-Uni et de l'Espace Économique Européen (EEE). Lorsque nous transférons vos données à l'international, nous nous assurons que des garanties appropriées sont en place, telles que :

Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission Européenne
Prestataires de services certifiés selon des cadres internationaux reconnus
Lois adéquates de protection des données dans le pays de destination

9.7 Combien de Temps Nous Conservons Vos Informations

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour fournir nos services et respecter les obligations légales :

Clients actifs :

Pour la durée de notre relation et de la prestation de services

Après la fin du service :

Dossiers financiers et fiscaux : 7 ans (exigence légale)
Notes de coaching et communications : 2 ans après la dernière interaction
Enregistrements de séances : Aussi longtemps que nécessaire à des fins d'amélioration et de formation du service
Données marketing : Jusqu'à ce que vous vous désabonniez ou demandiez la suppression

Votre droit de demander la suppression :

Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles à tout moment (voir la section Vos Droits ci-dessous). Cependant, nous pouvons avoir besoin de conserver certaines informations à des fins légales ou comptables.

9.8 Cookies et Suivi

Notre site web utilise des cookies et des technologies de suivi similaires pour :

Assurer le bon fonctionnement du site web
Analyser la façon dont les visiteurs utilisent notre site web (Google Analytics)
Mémoriser vos préférences
Améliorer l'expérience utilisateur

Vous pouvez contrôler les cookies via les paramètres de votre navigateur. Cependant, la désactivation des cookies peut affecter votre capacité à utiliser certaines fonctionnalités de notre site web.

9.9 Vos Droits en Vertu du RGPD

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d'Accès : Demander une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet
Droit de Rectification : Demander la correction de données inexactes ou incomplètes
Droit à l'Effacement : Demander la suppression de vos données personnelles (avec certaines exceptions)
Droit à la Limitation du Traitement : Demander que nous limitions la façon dont nous utilisons vos données
Droit à la Portabilité des Données : Recevoir vos données dans un format portable
Droit d'Opposition : Vous opposer au traitement basé sur des intérêts légitimes
Droit de Retirer Votre Consentement : Retirer votre consentement à tout moment (lorsque le traitement est basé sur le consentement)
Droit de Déposer une Plainte : Déposer une plainte auprès de l'Information Commissioner's Office (ICO) au Royaume-Uni ou de votre autorité locale de protection des données

Pour exercer l'un de ces droits, veuillez nous contacter à : lacademiedusommeil@gmail.com

Nous répondrons à votre demande dans un délai d'un mois.

9.10 Communications Marketing

Nous ne vous enverrons des e-mails marketing que si vous avez choisi de les recevoir. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en :

Cliquant sur le lien de désabonnement dans tout e-mail marketing
Nous contactant à lacademiedusommeil@gmail.com
Ajustant vos préférences dans les paramètres de votre compte

Même si vous vous désabonnez des e-mails marketing, nous pouvons toujours vous envoyer des communications importantes liées au service concernant vos réservations, achats ou compte.

9.11 Sécurité

Nous prenons la sécurité de vos données personnelles au sérieux et mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour les protéger, notamment :

Chiffrement sécurisé pour la transmission des données
Contrôles d'accès et authentification
Évaluations de sécurité régulières
Stockage sécurisé des données avec des prestataires de confiance

Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet n'est sécurisée à 100 %. Bien que nous nous efforcions de protéger vos données, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

9.12 Confidentialité des Enfants

Nos services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d'enfants. Si nous apprenons que nous avons collecté des données d'un enfant, nous les supprimerons rapidement.

9.13 Modifications de Cette Politique de Confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre pour refléter les changements dans nos pratiques ou les exigences légales. Nous vous informerons de tout changement important en :

Publiant la politique mise à jour sur notre site web
Vous envoyant un e-mail (si nous avons votre adresse e-mail)
Mettant à jour la date de « Dernière mise à jour » en haut de ce document

Votre utilisation continue de nos services après les modifications indique votre acceptation de la politique mise à jour.

Partie 10 : Limitation de Responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI :

Pas de Garanties : Nos services sont fournis « tels quels » sans aucune garantie, expresse ou implicite
Résultats Non Garantis : Nous ne donnons aucune garantie quant aux résultats ou aux aboutissements spécifiques
Services Tiers : Nous ne sommes pas responsables des actions ou des politiques des prestataires de services tiers (processeurs de paiement, services d'hébergement, etc.)
Problèmes Techniques : Nous ne sommes pas responsables des problèmes techniques, des interruptions de service ou de la perte de données
Vos Décisions : Vous êtes seul responsable des décisions que vous prenez sur la base de notre coaching ou de notre contenu
Responsabilité Maximale : Notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation découlant de nos services ne dépassera pas le montant que vous nous avez payé pour le service spécifique donnant lieu à la réclamation

Rien dans ces conditions n'exclut ou ne limite notre responsabilité pour :

Le décès ou les lésions corporelles causés par notre négligence
La fraude ou la déclaration frauduleuse
Toute autre responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable

Partie 11 : Conditions Générales

11.1 Intégralité de l'Accord

Les présentes conditions, ainsi que notre politique de confidentialité, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant nos services.

11.2 Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Nous vous informerons des changements importants en :

Publiant les conditions mises à jour sur notre site web
Envoyant une notification par e-mail
Mettant à jour la date de « Dernière mise à jour »

Votre utilisation continue de nos services après les modifications constitue l'acceptation des conditions modifiées.

11.3 Loi Applicable

Ces conditions sont régies par les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

11.4 Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur.

11.5 Renonciation

Notre manquement à faire valoir un droit ou une disposition de ces conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

11.6 Cession

Vous ne pouvez pas transférer ou céder vos droits en vertu de ces conditions sans notre consentement écrit. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à une autre organisation, mais cela n'affectera pas vos droits ou nos obligations en vertu de ces conditions.

11.7 Force Majeure

Nous ne sommes pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de nos obligations en raison de circonstances indépendantes de notre volonté raisonnable (telles que catastrophes naturelles, guerres, pandémies ou actions gouvernementales).

Partie 12 : Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces conditions ou notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter :

Email : lacademiedusommeil@gmail.com

Adresse postale :
C3DT Ltd
16 Cleveland Terrace
North Shields
Angleterre
NE29 0NN
Royaume-Uni

Pour les demandes concernant la confidentialité/RGPD : lacademiedusommeil@gmail.com

Pour déposer une plainte auprès de l'autorité britannique de protection des données :
Information Commissioner's Office (ICO)
Site Web : https://ico.org.uk
Ligne d'assistance : 0303 123 1113

Pour l'autorité française de protection des données :
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
Site Web : https://www.cnil.fr

Un Dernier Mot

Nous savons que c'est un long document avec beaucoup de langage juridique. Nous voulons être clairs et transparents avec vous sur la façon dont nous travaillons, ce que nous pouvons et ne pouvons pas faire, et comment nous protégeons vos informations.

Au cœur de tout cela se trouve notre véritable désir de vous aider à vaincre l'insomnie chronique et à reprendre votre vie en main. Nous sommes passés par là où vous êtes, et nous comprenons. Ces conditions sont là pour nous protéger tous les deux afin que nous puissions nous concentrer sur ce qui compte vraiment : votre rétablissement.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions, n'hésitez pas à nous contacter. Nous sommes là pour vous aider.

Avec chaleur et compréhension,

L'équipe Au Revoir Insomnie

En utilisant nos services, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté ces Conditions Générales et Politique de Confidentialité.

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